Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE
M. Scialom Matthieu

Numéro de dépôt :
4039003
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE de Scialom Matthieu

Présentation de la marque DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE

Déposée le 11 octobre 2013 par monsieur Scialom Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Scialom Matthieu domicilié(e) 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scialom Matthieu domicilié(e) 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France.

La marque DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE est expirée depuis le 11 octobre 2023.

Scialom Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : Domaine V


M. Scialom Matthieu - 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France


M. Scialom Matthieu - 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins d'appellation d'origine et vin à indication géographique protégée). Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.