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Marques déposées par monsieur Scialom Matthieu
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Domaine V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine V
M. Scialom Matthieu

Numéro de dépôt :
3890702
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
Domaine V de Scialom Matthieu

Présentation de la marque Domaine V

Déposée le 22 janvier 2012 par monsieur Scialom Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Scialom Matthieu domicilié(e) 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scialom Matthieu domicilié(e) 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France.

La marque Domaine V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 25 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine V est expirée depuis le 22 janvier 2022.

Scialom Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : DV V DOMAINE V DOMAINE DE VILLEBLIN LA NOUE


M. Scialom Matthieu - 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France


M. Scialom Matthieu - 48 rue du chateau d'eau - 77390 - FOUJU - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Engrais pour les terres ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.