Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBAQUAPOLIS
Mme sciallano martine

Numéro de dépôt :
4127396
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
SUBAQUAPOLIS de sciallano martine

Présentation de la marque SUBAQUAPOLIS

Déposée le 20 octobre 2014 par madame sciallano martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUBAQUAPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est madame sciallano martine domicilié(e) 2 rue saint paul - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme sciallano martine domicilié(e) 2 rue saint paul - 83400 - HYERES - France.

La marque SUBAQUAPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBAQUAPOLIS est expirée depuis le 20 octobre 2024.


Mme sciallano martine - 2 rue saint paul - 83400 - HYERES - France


Mme sciallano martine - 2 rue saint paul - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Éducation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.