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Marques déposées par l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE
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BQS+ Bois Qualité Savoie
Marque expirée - Marque en non vigueur

BQS+ Bois Qualité Savoie
ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3470820
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/12/2016
BQS+ Bois Qualité Savoie de SCIAGE QUALITE SAVOIE

Présentation de la marque BQS+ Bois Qualité Savoie

Déposée le 21 décembre 2006 par l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BQS+ Bois Qualité Savoie »

Le déposant est l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE domicilié(e) 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 540 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE domicilié(e) 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 20 22 31 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BQS+ Bois Qualité Savoie est expirée depuis le 21 décembre 2016.

SCIAGE QUALITE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BQS


ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE Association Loi 1901 - 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 488540170


ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE - 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Bois à brûler ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; copeaux de bois pour l'allumage ; bois de feu.

Bois de construction, notamment planches en bois, madriers en bois, bardeaux en bois, poteaux en bois et plateaux en bois ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propres à être moulés ; boiseries ; matériaux de construction en bois ; constructions en bois ; parquets ; lames de parquets ; lambris non métalliques ; fenêtres en bois ; portes en bois ; cadres de fenêtres et portes en bois ; volets en bois ; cloisons en bois ; charpentes en bois et éléments de couverture (toit) en bois ; bois fendus, bois reconstitués, bois aboutés, bois lamellés collés, bois rabotés, bois chauffés ou bois séchés pour la construction.

Bois de lit ; rubans de bois ; pans de boiseries pour meubles ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ; meubles en bois ; commodes en bois ; étagères en bois ; fauteuils en bois ; sièges en bois ; literie (à l'exception du linge de lit) en bois ; vaisseliers en bois ; tonneaux en bois.

Copeaux de bois ; laine de bois ; sciure de bois ; sacs pour le transport et l'emballage de bois en vrac ; bâches d'emballage du bois.

Bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâtes à bois ; bois en grume.

Informations en matière de construction de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; travaux de couverture de toits et de bardage ; restauration et entretien de mobilier en bois ; travaux de construction de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; réparation, rénovation et entretien de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; travaux de menuiserie et d'ébénisterie.

Sciage ; rabotage ; informations en matière de traitement des matériaux en bois ; traitements des déchets en bois (transformation) ; tri de déchets en bois (transformation).