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Marques déposées par l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE
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BQS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BQS
ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3466109
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/11/2016
BQS de SCIAGE QUALITE SAVOIE

Présentation de la marque BQS

Déposée le 29 novembre 2006 par l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BQS »

Le déposant est l'association loi 1901 SCIAGE QUALITE SAVOIE domicilié(e) 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 540 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE domicilié(e) 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 20 22 31 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BQS est expirée depuis le 29 novembre 2016.

SCIAGE QUALITE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BQS+ Bois Qualité Savoie


ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE Association Loi 1901 - 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 488540170


ASSOCIATION SCIAGE QUALITE SAVOIE - 28 avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Bois à brûler ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; copeaux de bois pour l'allumage ; bois de feu.

Bois de construction, notamment planches en bois, madriers en bois, bardeaux en bois, poteaux en bois et plateaux en bois ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propres à être moulés ; boiseries ; matériaux de construction en bois ; constructions en bois ; parquets ; lames de parquets ; lambris non métalliques ; fenêtres en bois ; portes en bois ; cadres de fenêtres et portes en bois ; volets en bois ; cloisons en bois ; charpentes en bois et éléments de couverture (toit) en bois ; bois fendus, bois reconstitués, bois aboutés, bois lamellés collés, bois rabotés, bois chauffés ou bois séchés pour la construction.

Bois de lit ; rubans de bois ; pans de boiseries pour meubles ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ; meubles en bois ; commodes en bois ; étagères en bois ; fauteuils en bois ; sièges en bois ; literie (à l'exception du linge de lit) en bois ; vaisseliers en bois ; tonneaux en bois.

Copeaux de bois ; laine de bois ; sciure de bois ; sacs pour le transport et l'emballage de bois en vrac ; bâches d'emballage du bois.

Bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâtes à bois ; bois en grume.

Informations en matière de construction de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; travaux de couverture de toits et de bardage ; restauration et entretien de mobilier en bois ; travaux de construction de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; réparation, rénovation et entretien de bâtiments et d'édifices en bois ou en ossature bois ; travaux de menuiserie et d'ébénisterie.

Sciage ; rabotage ; informations en matière de traitement des matériaux en bois ; traitements des déchets en bois (transformation) ; tri de déchets en bois (transformation).