Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NAUTILS
SCI Valterre, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
99793046
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque LES NAUTILS

Déposée le 20 mai 1999 par la société SCI Valterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES NAUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la société SCI Valterre domicilié(e) Vaux-Le-Vicomte, 77950 Maincy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque LES NAUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NAUTILS est expirée depuis le 20 mai 2009.

SCI Valterre a également déposé les autres marques suivantes : VAUX-LE-VICOMTE DOMAINE DE VAUX-LE-VICOMTE , 1, 2, Roi Soleil


SCI Valterre, société civile immobilière - Vaux-Le-Vicomte, 77950 Maincy - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Location d'engins nautiques à pédales.