MOULIN DE LA VERNEDE
Présentation de la marque MOULIN DE LA VERNEDE
Déposée le 18 mars 1997 par SCI SOCHAVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « MOULIN DE LA VERNEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE LA VERNEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA VERNEDE est expirée depuis le 18 mars 2007.
SCI SOCHAVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18