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Marques déposées par la société SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE
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DOMAINE GRAZAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAZAS
SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Numéro de dépôt :
3342941
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/02/2015
DOMAINE GRAZAS de SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Présentation de la marque DOMAINE GRAZAS

Déposée le 23 février 2005 par la société SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE GRAZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST LE MOUTON,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 413 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CAROLINE LAMPRE domicilié(e) 30 AVENUE DE LA GARONNE,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France.

La marque DOMAINE GRAZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAZAS est expirée depuis le 23 février 2015.


SCI SAINT MICHEL LES VIGNES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE - DONT LE SIEGE SOCIAL EST LE MOUTON,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 420413452


MAITRE CAROLINE LAMPRE - 30 AVENUE DE LA GARONNE,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Vins de pays de l'aude.