Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI RMS
/
RUE DES AFFAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DES AFFAIRES
SCI RMS, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
3867790
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
RUE DES AFFAIRES de SCI RMS

Présentation de la marque RUE DES AFFAIRES

Déposée le 18 octobre 2011 par la société SCI RMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RUE DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société SCI RMS domicilié(e) 10 bis rue du Chapeau Rouge - 95110 - SANNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 911 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephan HOLTHOER domicilié(e) 43 rue de Chartres - 92200 - NUEILLY SUR SEINE - France.

La marque RUE DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DES AFFAIRES est expirée depuis le 18 octobre 2021.

SCI RMS a également déposé les autres marques suivantes : ONLY , RESEAU ONLY IMMOBILIER


SCI RMS, Société Civile Immobilière - 10 bis rue du Chapeau Rouge - 95110 - SANNOIS - France - SIREN 414911073


Stephan HOLTHOER - 43 rue de Chartres - 92200 - NUEILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 30 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572758 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), réseau d'agences immobilières ; vente et location d'appartements ; gérance d'immeubles ; syndicat de copropriétés, administration de maisons et immeubles ; promotion immobilière ; expertise immobilière ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; marchand de biens ; courtage en biens immobiliers ; conseils dans le domaine immobilier ; location de bureau immobilier ; gestion locative.