Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PRE VERT
Numéro de dépôt :
1658219
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
08/07/1997
Présentation de la marque LE PRE VERT
Déposée le 8 juillet 1987 par SCI PME BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LE PRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRE VERT est expirée depuis le 8 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40