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Marques déposées par SCI Mme LAROCHE
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DOMAINE MME LAROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MME LAROCHE
SCI Mme LAROCHE

Numéro de dépôt :
1685086
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/07/2001
DOMAINE MME LAROCHE de SCI Mme LAROCHE

Présentation de la marque DOMAINE MME LAROCHE

Déposée le 24 juillet 1991 par SCI Mme LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE MME LAROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI Mme LAROCHE, domicilié(e) La Roche aux Moines, 49170 SAVENNIERES - France.

La marque DOMAINE MME LAROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MME LAROCHE est expirée depuis le 24 juillet 2001.

SCI Mme LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AUX MOINES , CLOS DE LA CHARMILLE , DOMAINE AUX MOINES


SCI Mme LAROCHE - La Roche aux Moines, 49170 SAVENNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée