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Marques déposées par la société SCI Mme LAROCHE
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DOMAINE AUX MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE AUX MOINES
SCI Mme LAROCHE

Numéro de dépôt :
1302305
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE AUX MOINES

Déposée le 5 mars 1985 par la société SCI Mme LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI Mme LAROCHE domicilié(e) La Roche aux Moines SAVENNIERES, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE (dossier no 2037919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 211 375 .

La marque DOMAINE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DOMAINE AUX MOINES est expirée depuis le 8 septembre 2004.

SCI Mme LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MME LAROCHE , CLOS DE LA CHARMILLE , DOMAINE AUX MOINES


SCI Mme LAROCHE - La Roche aux Moines SAVENNIERES, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE (dossier no 2037919) - France - SIREN 786211375


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1994 n°2037919 - Publication au BOPI 1994-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Vins d'appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE AUX MOINES".