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Marques déposées par la société SCI MIDO
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LE CLOS DE LA BOUNOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE LA BOUNOTE
SCI MIDO

Numéro de dépôt :
3264142
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
LE CLOS DE LA BOUNOTE de SCI MIDO

Présentation de la marque LE CLOS DE LA BOUNOTE

Déposée le 12 décembre 2003 par la société SCI MIDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE LA BOUNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société SCI MIDO domicilié(e) 2 CHEMIN MOREAUX,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 256 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GILLES SCI MIDO domicilié(e) 2 CHEMIN MOREAUX,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France.

La marque LE CLOS DE LA BOUNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE LA BOUNOTE est expirée depuis le 12 décembre 2013.

SCI MIDO a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUNOTE


SCI MIDO - 2 CHEMIN MOREAUX,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France - SIREN 445256134


DOMINIQUE GILLES SCI MIDO - 2 CHEMIN MOREAUX,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool. Bouteilles, objets d'art en verre, verres, vaisselle non en métaux précieux. Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.