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Marques déposées par la société SCI MERMINOD
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CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL
SCI MERMINOD

Numéro de dépôt :
92408234
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL

Déposée le 19 février 1992 par la société SCI MERMINOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société SCI MERMINOD domicilié(e) Domaine de Nicostel, 30150 ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 215 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI MERMINOD WIMMER Matthias - France.

La marque CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES MOINES DE NICOSTEL est expirée depuis le 19 février 2002.


SCI MERMINOD - Domaine de Nicostel, 30150 ROQUEMAURE - France - SIREN 720215218


SCI MERMINOD WIMMER Matthias - France


Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156530 - Publication au BOPI 1993-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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