Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI Mas de Saint-Marcellin
/
CHATEAU DE VAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VAISON
SCI Mas de Saint-Marcellin

Numéro de dépôt :
98758131
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE VAISON

Déposée le 4 novembre 1998 par la société SCI Mas de Saint-Marcellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la société SCI Mas de Saint-Marcellin domicilié(e) Mas de Taulignan, 84110 Vaison-la-Romaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 114 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Mas de Saint-Marcellin - France.

La marque CHATEAU DE VAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VAISON est expirée depuis le 4 novembre 2008.

SCI Mas de Saint-Marcellin a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TAULIGNAN , CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN


SCI Mas de Saint-Marcellin - Mas de Taulignan, 84110 Vaison-la-Romaine - France - SIREN 352114227


SCI Mas de Saint-Marcellin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie). Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Organisation de voyages. Restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.