Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ILOT DE MARLY
Numéro de dépôt :
1569783
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/01/2000
Présentation de la marque ILOT DE MARLY
Déposée le 9 janvier 1990 par SCI MARLY LES ORMES (SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ILOT DE MARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ILOT DE MARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILOT DE MARLY est expirée depuis le 9 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25