Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe La Vallée Santé
SCI Maillard, SCI
SCI MK, SCI
SCI Vilié, SCI

Numéro de dépôt :
4045953
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
Groupe La Vallée Santé de SCI Maillard

Présentation de la marque Groupe La Vallée Santé

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par SCI Maillard, SCI MK, SCI Vilié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe La Vallée Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont SCI Maillard, SCI domicilié(e) 18 ruelle Maillard - 77600 - Conches sur Gondoire - France, SCI MK, SCI domicilié(e) 1 bis place Claude Monet - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France, SCI Vilié, SCI domicilié(e) 21-27 rue d'Amsterdam - 77144 - Montévrain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Maillard domicilié(e) 18 ruelle Maillard - 77600 - Conches sur Gondoire - France.

La marque Groupe La Vallée Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe La Vallée Santé est expirée depuis le 7 novembre 2023.


SCI Maillard, SCI - 18 ruelle Maillard - 77600 - Conches sur Gondoire - France

SCI MK, SCI - 1 bis place Claude Monet - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France

SCI Vilié, SCI - 21-27 rue d'Amsterdam - 77144 - Montévrain - France


SCI Maillard - 18 ruelle Maillard - 77600 - Conches sur Gondoire - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Services médicaux.