Déposée le 13 février 2012 par la société SCI Les Camélias
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N'DY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la société SCI Les Camélias domicilié(e) Centre Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges d'Orques - 34990 - JUVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 728 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Les Camélias, Société Civile Immobilière domicilié(e) Centre Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges d'Orques, à l'attention de Monsieur Deljarry - 34990 - JUVIGNAC - France.
La marque N'DY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N'DY est expirée depuis le 13 février 2022.
SCI Les Camélias, Société Civile Immobilière - Centre Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges d'Orques - 34990 - JUVIGNAC - France - SIREN 343728135
SCI Les Camélias, Société Civile Immobilière - Centre Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges d'Orques, à l'attention de Monsieur Deljarry - 34990 - JUVIGNAC - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592040 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 26 février 2013 - Demande de relevé de déchéance n°595661 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26
Inscription le 4 mars 2013 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°595962 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son, des images ou d'autres données ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques enregistreurs ; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de l'action, de l'aventure, et/ou de l'animation ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, amplificateurs, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes ; haut-parleurs, microphones ; écouteurs ; casques à écouteurs ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents ; lecteurs audionumériques et vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives ; lecteurs de DVD ; postes de radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; écrans de projection ; dispositifs numériques audio et vidéo ; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement du son, le stockage d'enregistrements sonores, la transmission et la réception d'enregistrements sonores entre ordinateurs, et logiciels connexe ; logiciels permettant aux utilisateurs d'écouter et de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié à la musique et au divertissement ; logiciels contenant des enregistrements sonores musicaux, du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié au divertissement ; appareils et instruments de bruitage (logiciels) ; générateurs électroniques audio (logiciels) ; appareils d'effets sonores ; générateurs électroniques de tonalité ; composants électroniques pour les instruments musicaux ;
Services de vente en ligne pour une boutique proposant des supports d'enregistrements sonores, des compilations musicales, des chansons fournis via l'Internet et via d'autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; services de vente au détail par un magasin proposant des supports d'enregistrements sonores, des compilations musicales, des chansons fournis via l'Internet et via d'autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; services de vente au détail ou de vente en ligne par des boutiques proposant des produits de divertissement concernant de la musique, des vidéos, de la retransmission de concerts ;
Services de divertissement ; services de disc-jockeys ; animation musicale dans des boîtes de nuit ; animation musicale de soirées privées ou professionnelles ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'artistes de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite de concerts ; production musicale ; services de studios d'enregistrement ; activités culturelles ; services composition musicale ; services de composition musicale accessible sur téléphone portable ; location d'enregistrements sonores ; services de divertissement, à savoir, spectacles en direct, manifestations culturelles ; services de divertissement liés aux ordinateurs, produits interactifs et services en ligne, de musiques, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias ; production d'animations musicales retransmises sur l'Internet.
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