Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LES AUTIÉS ”
SCI LES AUTIES

Numéro de dépôt :
3355486
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
“ LES AUTIÉS ” de SCI LES AUTIES

Présentation de la marque “ LES AUTIÉS ”

Déposée le 25 avril 2005 par SCI LES AUTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES AUTIÉS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est SCI LES AUTIES domicilié(e) HAMEAU LES AUTIÈS,30140 TORNAC - 30140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CROS Claude SCI les AUTIES domicilié(e) Hameau des Auties,30140 TORNAC - 30140 - France.

La marque “ LES AUTIÉS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES AUTIÉS ” est expirée depuis le 25 avril 2015.


SCI LES AUTIES - HAMEAU LES AUTIÈS,30140 TORNAC - 30140 - France


MR CROS Claude SCI les AUTIES - Hameau des Auties,30140 TORNAC - 30140 - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462647 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Fruits et légumes conservés. Confitures compotes. Huiles et graisses comestibles. Charcuteries – salaisons. Fromages. Service de restauration, alimentation. Hébergement temporaire. Service hotelier. Service traiteur. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.