DOMAINE DE LA MOLIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOLIERE
Déposée le 27 janvier 1999 par la société SCI LE POLYNESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOLIERE est expirée depuis le 27 janvier 2009.
SCI LE POLYNESIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10