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Marques déposées par SCI LE PETIT NETY
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CLOS DORNIER DU PETIT NETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DORNIER DU PETIT NETY
SCI LE PETIT NETY

Numéro de dépôt :
96647273
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque CLOS DORNIER DU PETIT NETY

Déposée le 18 octobre 1996 par SCI LE PETIT NETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CLOS DORNIER DU PETIT NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est SCI LE PETIT NETY, domicilié(e) 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CLOS DORNIER DU PETIT NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DORNIER DU PETIT NETY est expirée depuis le 18 octobre 2006.


SCI LE PETIT NETY - 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS-VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DORNIER DU PETIT NETY"