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Marques déposées par SCI Le Chateau
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Bio-être
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio-être
SCI Le Chateau, SCI

Numéro de dépôt :
4332550
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
Bio-être de SCI Le Chateau

Présentation de la marque Bio-être

Déposée le 26 janvier 2017 par SCI Le Chateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est SCI Le Chateau, SCI domicilié(e) 20 route de la Cardinole - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Delpon Michel domicilié(e) 20 route de la Cardinole - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

La marque Bio-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-être arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

SCI Le Chateau a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ÊTRE


SCI Le Chateau, SCI - 20 route de la Cardinole - 24130 - PRIGONRIEUX - France


M. Delpon Michel - 20 route de la Cardinole - 24130 - PRIGONRIEUX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.