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Marques déposées par la société SCI LABOTTIERE
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DOMAINE DE TIVOLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TIVOLI
SCI LABOTTIERE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3106020
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE TIVOLI

Déposée le 15 juin 2001 par la société SCI LABOTTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société SCI LABOTTIERE domicilié(e) 46 rue de Capdeville - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 208 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINE DE TIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE TIVOLI est expirée depuis le 15 juin 2021.


SCI LABOTTIERE, Société Civile - 46 rue de Capdeville - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 438208241


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353517 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479849 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement Domaine de Tivoli.