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Marques déposées par SCI La Tourbeille
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La Tourbeille Le Sceptre 2015
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tourbeille Le Sceptre 2015
SCI La Tourbeille

Numéro de dépôt :
4578058
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
La Tourbeille Le Sceptre 2015 de SCI La Tourbeille

Présentation de la marque La Tourbeille Le Sceptre 2015

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par SCI La Tourbeille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tourbeille Le Sceptre 2015 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est SCI La Tourbeille domicilié(e) Côte de La Tourbeille - 33890 - Juillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur John Sandifer domicilié(e) Côte de La Tourbeille - 33890 - Juillac - France.

La marque La Tourbeille Le Sceptre 2015 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourbeille Le Sceptre 2015 arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

SCI La Tourbeille a également déposé les autres marques suivantes : La Tourbeille 2015 , CÔTE DE LA TOURBEILLE , LA TOURBEILLE L'esprit de Jeanne


SCI La Tourbeille - Côte de La Tourbeille - 33890 - Juillac - France


Monsieur John Sandifer - Côte de La Tourbeille - 33890 - Juillac - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Bordeaux », « Bordeaux Supérieur », « Crémant de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux », « « Premières Côtes de Bordeaux », « Cadillac Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire.