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Marques déposées par la société SCI La Tourbeille
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CÔTE DE LA TOURBEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTE DE LA TOURBEILLE
SCI La Tourbeille, SCI

Numéro de dépôt :
3988972
Date de dépôt :
10/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2023
CÔTE DE LA TOURBEILLE de SCI La Tourbeille

Présentation de la marque CÔTE DE LA TOURBEILLE

Déposée le 10 mars 2013 par la société SCI La Tourbeille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CÔTE DE LA TOURBEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société SCI La Tourbeille domicilié(e) La Tourbeille, Côte de La Tourbeille - 33890 - JUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 944 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sandifer John domicilié(e) La Tourbeille, Côte de La Tourbeille - 33890 - JUILLAC - France.

La marque CÔTE DE LA TOURBEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE DE LA TOURBEILLE est expirée depuis le 10 mars 2023.

SCI La Tourbeille a également déposé les autres marques suivantes : La Tourbeille 2015 , La Tourbeille Le Sceptre 2015 , LA TOURBEILLE L'esprit de Jeanne


SCI La Tourbeille, SCI - La Tourbeille, Côte de La Tourbeille - 33890 - JUILLAC - France - SIREN 347944183


M. Sandifer John - La Tourbeille, Côte de La Tourbeille - 33890 - JUILLAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins bénéficiant de la appellation de origine Bordeaux Supérieur.