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Marques déposées par SCI La Démocratie
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Démocrate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Démocrate
SCI La Démocratie

Numéro de dépôt :
4412394
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
Démocrate de SCI La Démocratie

Présentation de la marque Démocrate

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par SCI La Démocratie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Démocrate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est SCI La Démocratie domicilié(e) 32 boulevard Raspail - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aurélien wenger domicilié(e) 32 boulevard raspail - 75007 - Paris - France.

La marque Démocrate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démocrate arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

SCI La Démocratie a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de la Démocratie , La Démocratie , Livre Oublié , Entreprise Démocrate , Prix de la Démocratie Sanitaire , Prix de la Démocratie d'Entreprise , Prix de la Démocratie , Prix du Livre Oublié


SCI La Démocratie - 32 boulevard Raspail - 75007 - Paris - France


Monsieur Aurélien wenger - 32 boulevard raspail - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 16 décembre 2020 - Concession de licence n°805720 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.