Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Bruère
SCI La Bruère

Numéro de dépôt :
4535356
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Bruère de SCI La Bruère

Présentation de la marque La Bruère

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par SCI La Bruère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bruère »

Le déposant est SCI La Bruère domicilié(e) La Buère - 18100 - Mery sur Cher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri BOUILLOT domicilié(e) 25 montée de la Butte - 69001 - Lyon 1er Arrondissement - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


SCI La Bruère - La Buère - 18100 - Mery sur Cher - France


Monsieur Henri BOUILLOT - 25 montée de la Butte - 69001 - Lyon 1er Arrondissement - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774402 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Pain ; confiserie ; biscuits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; insectes comestibles vivants ; arbres (végétaux) ; fourrages.