LES PORTES DE CAMARGUE

SCI JEANPAT

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; céruse, teintures pour chaussures, colorants, peintures, pigments. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ceux à usage médical ; Préparations pour adoucir l'eau et assouplir le linge ; Préparations pour détacher le linge ; Préparations pour faciliter le repassage ; Préparations pour nettoyer, matières à astiquer, produits pour faire briller ; produits pour entretenir le bois ; Préparations pour désinfecter, décapant ; Préparations pour dégraisser ; Préparations pour détartrer, pour enlever le calcaire ; Préparations pour polir et abraser, pierres à adoucir, papiers abrasifs ; produits pour la conservation du cuir ; Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; Cosmétiques pour animaux ; Préparations cosmétiques pour l'amincissement ; Préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques pour les cils ; préparations cosmétiques pour le bain et la douche ; produits de rasage, dépilatoires ; Produits ouatés à usage cosmétique ; Produits pour les soins des cheveux ; Produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins des mains et des pieds ; Produits de maquillage ; Parfums, eaux de toilette ; Savons ; Nécessaires pour cosmétiques ; huiles à usage cosmétique ; huiles essentielles ; Préparations parfumées pour la maison ; Produits de toilette contre la transpiration ; Liquides pour lave-glaces ; produits de lavage de voitures. Combustible, charbon de bois ; Eclairage, bougies ; Alcool à brûler, allume-feu ; Carburants, essences, gasoil ; Huiles pour moteurs, lubrifiants ; Produits pour le dépoussiérage, cire d'abeille. Produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, antiseptiques ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides ; Produits pour l'entretien des plantes et des jardins, désherbants, herbicides ; Aliments pour bébé, farines lactées ; Tisanes ; Médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, cachets à usage pharmaceutique ; Préparations biologiques à usage médical et vétérinaire ; Bouillons de culture pour la bactériologie, sang à usage médical ; Préparation chimico-pharmaceutiques. Produits de parapharmacie, à savoir solutions pour verres de contact, eaux thermales, coton hydrophile, articles pour pansements ; Produits hygiéniques, serviettes hygiéniques, tampons pour la menstruation, couches hygiéniques pour bébé ; Produits pour l'entretien des animaux, produits vétérinaires ; Produits pharmaceutiques, Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines. Articles de Quincaillerie métallique, tuyaux ; Articles de clouterie ; Récipients d'emballage métalliques ; Câbles et fils métalliques non électriques, fils métalliques, fil de fer ; Coffres-forts ; Boîtes aux lettres métalliques, sonnettes ; Plaques d'immatriculation métalliques, réservoirs en métal, serrures pour véhicules ; Clés, serrures métalliques ; Statues en métaux communs. Appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; Parties de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution ; Machines à savoir, machines de brasserie, machines à cordonner, machines à coudre, machines et appareils de nettoyage, machines à vapeur, scies machines& ; aspirateurs de poussière ; Tondeuses à gazon, tondeuses pour les animaux ; Perceuse à main électrique, pistolets à colle et pour la peinture.Outils à main entraînés manuellement ; Couverts ; Ouvre-boîtes non électriques ; Ciseaux, sécateurs ; Rasoirs électriques ou non électriques ; Trousses de manucure ; pinces à épiler ; Appareils pour détruire les parasites des plantes ; Appareils pour détruire les plantes. Disques acoustiques, bandes magnétiques, compact disques audiovidéo&, cassettes vidéo, dessins animés, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, appareils de télévision, magnétoscope, appareils photographiques, flashes, diapositives, Caméras vidéos, films, pellicule impressionnée, Prises de courant, piles électriques, interrupteurs ; Batteries d'allumage, avertisseurs acoustiques ; distributeurs automatiques ; câbles électriques, fils électriques, antennes ; Machines à calculer, calculatrices de poche, caisses enregistreuses, Distributeurs de carburants pour station service, Appareils et instruments nautiques ; Appareils et instruments de pesage ; appareils téléphoniques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, Articles de lunetterie, optique, jumelles, loupes ; Ordinateurs, imprimantes, logiciels, disquettes souples. Appareils et instruments scientifiques, microscopes. Appareils et installations d'éclairage, Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules et feux ou phares pour véhicules ; Appareils électriques de chauffage ; Appareils et ustensiles de production de vapeur ; Appareils et installation de cuisson, ustensiles de cuisson électriques ; Appareils et installations de refroidissement ; Appareils et installations de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Appareils et installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; Cafetières électriques, filtres à café électriques, grille-pain, yaourtières électriques. Véhicules, automobiles, cycles ; Pièces détachées pour automobiles à savoir, pneumatiques, pare-soleil, porte-bagage, bouchons pour réservoirs à essence, chaînes antidérapantes, siège de sécurité pour enfants, enjoliveurs, essuie-glace, housses de véhicules, housses pour sièges, porte-ski, rétroviseurs, amortisseurs, appuie-tête pour sièges ; Pièces détachées et accessoires pour cycles à savoir, pompes, pneumatiques ; Appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, chariots à provisions. Produits en ces matières métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ou en pierre précieuses& non compris dans d'autres classes à savoir articles de joaillerie, articles d'orfèvrerie, article de bijouterie, articles de bijouterie fantaisie, Porte-monnaie en métaux précieux ; objets de décoration en métaux précieux à savoir encadrement de miroirs, vases et boîtes ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux ; Objets d'art, coffrets à bijoux, flacons en métaux précieux ; Epingles de cravates ; Articles de fumeurs en métaux précieux ; Statues en métaux précieux. Produits en ces matières papier, carton& à usage domestique non compris dans d'autres classes à savoir filtres à café en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, linge de table en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter&, serviettes à démaquiller en papier, patrons pour la couture en papier, sacs pour aspirateurs, sacs à ordure en papier, serviettes de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier d'emballage, tubes en carton, boîtes en carton ou en papier ; Produits de l'imprimerie, encres de chine ; Photographie ; Articles pour reliures ; Articles de papeterie ; fournitures scolaires ; Adhésifs (matérières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, fournitures et instruments pour le dessin, boites à peinture ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fourniture pour écrire, produits pour effacer ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres ; tampons encreurs ; Produits en ces matières papier, carton& servant aux jeux à savoir cartes à jouer, confettis ; Journaux, journaux de bandes dessinées, revues, périodiques ; Aquariums d'appartements ; Objet d'art gravés, lithographies, peintures encadrées ou non, portraits ; Brochures, catalogues ; imprimés, prospectus ; Livres ; Affiches, porte affiches en papier ou en carton, Produits en matières plastiques à usage domestique non compris dans d'autres classes à savoir sac pour l'emballage, sac pour la conservation des aliments, sac pour la conservation des vêtements, sacs à ordure ; Calendrier ; cartes ; cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques. Produits en ces matières cuir et imitations du cuir& non compris dans d'autres classes à savoir articles de maroquinerie, Sacs, sac à mains, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sac à dos, malles et valises, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case", trousses de voyage, articles de bijouterie fantaisie en cuir, objets de décoration en cuir à savoir boîtes, vases ; objets d'art en cuir ; Filets à provisions ; Sacoches pour porter les enfants ; Peaux d'animaux, fourrures ; Equipement pour animaux de selle ou de compagnie, hamachements, colliers, laisses, habits pour animaux ; Garnitures de cuir pour meubles ; Parapluies, parasols et cannes. Produits en ces matières bois, liège, roseau, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques& non compris dans d'autres classes à savoir anneaux de rideaux, cintres pour habits ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, objets de décoration en bois, en come, en ivoire, en écaille, en nacre à savoir boîtes, vases, statues, encadrement de miroir, tableaux ; articles de bijouterie de fantaisie en bois, en corne, en ivoire, matériel de manucure ou de maquillage en écaille, en ivoire, en nacre, mobiles décoratifs produisant des sons ou non en bois, boîtes en bois, liège, corne, ivoire, écaille, nacre, en plâtre ; vannerie ; Niches, nids pour animaux d'intérieur ; Glaces (miroirs), cadres, encadrement, cadres à broderie ; Parcs pour bébés ; Manches à balais non métalliques ; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie&, en bois ou en matières plastiques ; Housses pour vêtements ; sacs de couchage pour le camping ; Coussins, oreillers, traversins ; Présentoirs pour journaux, porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, tableaux d'affichage ; Mannequins, objets de publicité gonflables, porte-parapluies ; Echelles en bois ou en matières plastiques, établis ; Meubles, meubles de bureau, canapés, coffres non métalliques, lits, literie, sièges, tables, pièces d'ameublement. Ustensiles et accessoires d'entretien des animaux, cages pour animaux de compagnie, gamelles ; Brosserie, chausse-pieds, ustensiles de toilette, ustensiles de toilette, peignes, brosses à dents, fil dentaire, brosses à ongles, brosses et éponges de toilette ; Matériel de nettoyage, torchons, chiffons de nettoyage, éponges de ménage, gants de ménage, tampons à nettoyer, tampons abrasifs pour la cuisine, poubelles, seaux, serpillères ; Instruments d'arrosage, pots de fleurs, gants de jardinage, cache-pot non en papier, pièges à insectes, bacs à fleurs ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients à boire, bouteilles, ouvre-bouteille, bouteille isolante, louches de cuisine, pinces à linge, carafes, moules de cuisine, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires pour pique-nique vaisselle&, services vaisselle& et à thé non en métaux précieux, tasses, verres récipients& ; batteries de cuisine, casseroles, ustensiles de cuisson non électriques ; Produits en ces matières verre, cristaux, porcelaine et faïence& non compris dans d'autres classes à savoir objets de décoration en verre, en cristal, porcelaine ou faïence à savoir statues, encadrement de miroir, encadrement de tableaux ; Objets d'art en porcelaine, en faïence, en cristal ou en verre, boîtes en verres, en porcelaine, en faïence ou en cristal, boutons poignées& en porcelaine, vases non en métaux précieux, articles de bijouterie fantaisie, en verre, en cristal, en porcelaine, poteries ; verre peint ; Brûle-parfums, vaporisateur à parfum ; Presses pour pantalons, planches à repasser, intruments de nettoyage actionnés manuellement. Vêtements, vêtements confectionnés, vêtements tricotés, vêtements en cuir, costumes ; Accessoires d'habillement à savoir foulards, bandeaux pour la tête, ceintures, cravates, écharpes ; chapeaux ; Bonneterie ; maillots ; Sous-vêtements, lingerie de corps ; Layettes, bavoirs non en papier ; Couches-culottes ; Bottes, chaussures de sport, chaussures, semelles, pantoufles ; Talonnettes et ferrures pour chaussures. Jeux de société ; Jeux de dames, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs ; Equipement pour les jeux de ballons ; Peluches, poupées, meubles et vêtements de poupées ; Planches à roulettes, trotinettes ; Equipement pour le ski et les sports de montagne ; Equipement pour les sports sur glace ; Equipement pour la pêche ; Equipement pour le tir, matériel pour le tir à l'arc ; Equipement pour les sports de défense ; Engins pour exercice corporel ; Articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Ailes delta, planches à voile, planches pour le surfing ; Jeux volants, cerf-volants, disques volants ; Equipement pour le golf ; Equipement de natation, palmes, piscines ; Equipements de tennis et tennis de table ; Equipements de jeux de plein air ; Articles pour jeux de plein air ; Articles de déguisement, objets de cotillons, farces et attrapes ; Jeux d'éveil pour enfant, jeux d'anneaux et de construction, véhicules en jouets ; Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; Décorations pour arbres de noël, arbres de noël en matières synthétiques ; Jouets pour animaux domestiques. Viande, viande de taureau bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "taureau de camargue", viande de boeuf, viande de veau, viande de porc, viande d'agneau, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre gallus), gibier, abats ; Charcuterie, salaisons ; Produits de la pêche, coquillages et crustacés non vivants& ; Extraits de viande, gelée de viande, gelatine pour aliments, bouillons, soupes, jus végétaux pour la cuisine, préparation pour faire du potage, tofu ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, amandes préparées, fruits confits, salades de fruits, herbes potagères conservées, chips, olives conservées, purée de tomates, salades de légumes ; Gelées, confitures, compotes ; Fruits congelés ; Croquettes alimentaires ; Oeufs, laits et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles, mélanges contenant de la graisse pour tartines ; Café, boisson à base de café, succédanés du café, thé, cacao, boisson à base de cacao, chocolat, infusions non médicinates, thé ; Sucre, riz bénéficiant de l'indication géographique protégée "riz de camargue", tapioca, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, sauces ; Farines et préparations faites de céréale, produits de la minoterie, aliments à base d'avoine, semoule, biscuits, poudre pour gâteaux ; sucrenes pour la décoration des gâteaux ; glaces comestibles, glaces à rafraichir ; Confiserie, bonbons, confiserie à base de réglisse ; Miel, produits dérivés du miel ; Levure. Fruits et légumes frais ; Plantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées pour la décoration, arbres de noël ; Aliments pour les animaux, substances fortifiantes pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, boissons pour animaux de compagnie ; Animaux vivants, coquillages et crustacés vivants& ; Produits horticoles et produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences&, bulbes. Bières, limonades, sorbets boissons& ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, apéritifs sans alcool ; boissons de fruits, cocktails sans alcool, jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), apéritifs, cidres, cocktails, digestifs, liqueurs, rhum, spiritueux, vodka, whisky. Publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues), reproduction de documents, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, publicité par correspondance ; Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité, Gestion de fichiers informatiques ; Aides à la direction d'entreprises commerciales. Entretien et réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, stations-services ; Nettoyage de bâtiments, installation, entretien et réparation de matériel de bureau, d'ordinateurs ; Travaux de cordonnerie, entretien, nettoyage et réparation du cuir ; blanchisserie, rénovation de vêtements, lavage et repassage du linge, location de machines à nettoyer, nettoyage à sec ; Installation de matériel de cuisine, de matériel électrique ; Construction, installation et réparation d'entrepôts ; Travaux de peinture.; Emballage et entreposage de marchandises, location d'entrepôts, stockage ; Livraison de marchandises ; conditionnement de produits ; Organisation de voyages, agences de tourismes, location d'automobiles, réservation pour les voyages. Services de bars, cafés ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, salon de coiffure, massage ; Services vétérinaires, élevage d'animaux, pensions pour animaux, toilettage d'animaux ; gestion de lieux d'exposition ; Analyse chimique, bactériologique et biologique ; Services de santé, services médicaux, services d'opticiens, art dentaire ; Location de constructions transportables, location de distributeurs automatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, Décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphistes, services de dessinateurs pour emballages ; Photographie, imprimerie ; Ouverture de serrures ; Composition florale, jardinage, services de pépiniériste ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Agences de surveillance nocturne, Pompes funèbres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.