CHÂTEAU MONS LA GRAVEYRE
Présentation de la marque CHÂTEAU MONS LA GRAVEYRE
Déposée le 30 mars 2006 par la société SCI JEAN JAURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MONS LA GRAVEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHÂTEAU MONS LA GRAVEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU MONS LA GRAVEYRE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.
SCI JEAN JAURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 3 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664800 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-03
Renouvellement avec limitation le 21 mars 2016 n°2613446 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-03-21