Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMOCEAN
Numéro de dépôt :
1734166
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000
Présentation de la marque IMMOCEAN
Déposée le 2 mai 1990 par la société SCI IMMOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMMOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOCEAN est expirée depuis le 2 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12