Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOCEAN
SCI IMMOCEAN, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
1734166
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000

Présentation de la marque IMMOCEAN

Déposée le 2 mai 1990 par la société SCI IMMOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI IMMOCEAN domicilié(e) 66 Boulevard des Océanides, 44380 PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque IMMOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOCEAN est expirée depuis le 2 mai 2000.


SCI IMMOCEAN, société civile immobilière - 66 Boulevard des Océanides, 44380 PORNICHET - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Hôtellerie, restauration, maisons de repos, salons de beauté, de coiffure et de massage; centres de thalassothérapie