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Marques déposées par SCI FOCH DAUPHINE
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LA PAGODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PAGODE
SCI FOCH DAUPHINE

Numéro de dépôt :
4370541
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
LA PAGODE de SCI FOCH DAUPHINE

Présentation de la marque LA PAGODE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par SCI FOCH DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est SCI FOCH DAUPHINE domicilié(e) 44 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque LA PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAGODE arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.


SCI FOCH DAUPHINE - 44 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 26 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708900 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Photographies ; clichés ; images ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendriers ; affiches ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Projection de films cinématographiques ; organisation d'événements artistiques ; présentation de films d'artistes contemporains ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de studios de cinéma ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'appareils cinématographiques ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; microfilmage ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.