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Marques déposées par la société SCI FERME DE L'AULNAY Société civile immobilière
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CLUB VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB VERT
SCI FERME DE L'AULNAY Société civile immobilière

Numéro de dépôt :
1478583
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018

Présentation de la marque CLUB VERT

Déposée le 18 juillet 1988 par la société SCI FERME DE L'AULNAY Société civile immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB VERT »

Le déposant est la société SCI FERME DE L'AULNAY Société civile immobilière domicilié(e) 45220 DOUCHY (dossier no 2374271) - 45220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 575 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2374271) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB VERT est expirée depuis le 18 juillet 2018.


SCI FERME DE L'AULNAY Société civile immobilière - 45220 DOUCHY (dossier no 2374271) - 45220 - France - SIREN 338575573


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2374271) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374271 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2116882 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 14 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473450 - Publication au BOPI 2008-03-14

Plantes vivantes, plantes vertes de toutes sortes.