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Marques déposées par SCI DU PETIT NETY
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DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY
SCI DU PETIT NETY

Numéro de dépôt :
4460105
Date de dépôt :
09/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2028
DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY de SCI DU PETIT NETY

Présentation de la marque DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY

Déposée par voie électronique le 9 juin 2018 par SCI DU PETIT NETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est SCI DU PETIT NETY domicilié(e) 23 Rue Bazinet - 39300 - champagnole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DU PETIT NETY, Monsieur François GUICHARDIERE domicilié(e) 23 Rue Bazinet - 39300 - champagnole - France.

La marque DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUICHARDIÈRE DU PETIT NÉTY arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.


SCI DU PETIT NETY - 23 Rue Bazinet - 39300 - champagnole - France


SCI DU PETIT NETY, Monsieur François GUICHARDIERE - 23 Rue Bazinet - 39300 - champagnole - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Fruits frais ; plantes naturelles ; plantes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.