Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE MONTGUÉRET
SCI du Parc SCI

Numéro de dépôt :
3477329
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
CHÂTEAU DE MONTGUÉRET de SCI du Parc SCI

Présentation de la marque CHÂTEAU DE MONTGUÉRET

Déposée le 24 janvier 2007 par la société SCI du Parc SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE MONTGUÉRET »

Le déposant est la société SCI du Parc SCI domicilié(e) 25 Rue de la Mairie,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 181 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI du Parc domicilié(e) 25 Rue de la Mairie,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE MONTGUÉRET est expirée depuis le 24 janvier 2017.


SCI du Parc SCI - 25 Rue de la Mairie,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France - SIREN 418181269


SCI du Parc - 25 Rue de la Mairie,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613507 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708573 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Publicité ; régie et location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques et communication commerciale et publicitaire.

Organisation et conduite de séminaires, conférences et colloques ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;

Location de chambre d'hôtes et de gîtes ; location de salles de réceptions et de séminaires ; organisation de séminaires, de réceptions et de randonnées ; services hôteliers et de traiteur.