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Marques déposées par la société SCI DU MONSEIGNEUR
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BUT-ROLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUT-ROLL
SCI DU MONSEIGNEUR, SCI

Numéro de dépôt :
93488448
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque BUT-ROLL

Déposée le 15 octobre 1993 par la société SCI DU MONSEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUT-ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société SCI DU MONSEIGNEUR domicilié(e) Vieux Chemin Du Bru Rambervillers - 88700 - RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 041 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYNIOGLU LAW domicilié(e) 49 Boulevard Royal - 2449 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque BUT-ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUT-ROLL est expirée depuis le 15 octobre 2023.


SCI DU MONSEIGNEUR, SCI - Vieux Chemin Du Bru Rambervillers - 88700 - RAMBERVILLERS - France - SIREN 341041739


MEYNIOGLU LAW - 49 Boulevard Royal - 2449 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247262 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539484 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-12

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