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Marques déposées par la société SCI du Domaine du Bel-Avenir
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"CHATEAU de BEL-AVENIR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU de BEL-AVENIR"
SCI du Domaine du Bel-Avenir

Numéro de dépôt :
3141386
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2012
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Présentation de la marque "CHATEAU de BEL-AVENIR"

Déposée le 14 janvier 2002 par la société SCI du Domaine du Bel-Avenir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHATEAU de BEL-AVENIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société SCI du Domaine du Bel-Avenir domicilié(e) "Le Bel-Avenir", 71570 LA CHAPELLE de Guinchay - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 679 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI du DOMAINE du BEL-AVENIR Mr Henri LEMAMIEV Chez CEMIR - France.

La marque "CHATEAU de BEL-AVENIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU de BEL-AVENIR" est expirée depuis le 14 janvier 2012.


SCI du Domaine du Bel-Avenir - "Le Bel-Avenir", 71570 LA CHAPELLE de Guinchay - France - SIREN 304679316


SCI du DOMAINE du BEL-AVENIR Mr Henri LEMAMIEV Chez CEMIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Le château de bel-avenir".