CHATEAU RAUZAN-GASSIES
Présentation de la marque CHATEAU RAUZAN-GASSIES
Déposée le 8 novembre 1994 par SCI du Domaine de Château Rauzan-Gassies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU RAUZAN-GASSIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU RAUZAN-GASSIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RAUZAN-GASSIES est expirée depuis le 8 novembre 2024.
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269434 - Publication au BOPI 2004-07-13
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396979 - Publication au BOPI 2004-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567771 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22