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Marques déposées par la société SCI du Château Layauga Duboscq
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CHATEAU LAYAUGA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAYAUGA
SCI du Château Layauga Duboscq, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
92425812
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2022

Présentation de la marque CHATEAU LAYAUGA

Déposée le 7 juillet 1992 par la société SCI du Château Layauga Duboscq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LAYAUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SCI du Château Layauga Duboscq domicilié(e) 35, chemin de Lescapon - 33340 - QUEYRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LAYAUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LAYAUGA est expirée depuis le 7 juillet 2022.

SCI du Château Layauga Duboscq a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAYAUGA-DUBOSCQ


SCI du Château Layauga Duboscq, société civile immobilière - 35, chemin de Lescapon - 33340 - QUEYRAC - France


Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222435 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451282 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456983 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492768 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée