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Marques déposées par la société SCI DU CHATEAU HAUT-CADET
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Château HAUT CADET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château HAUT CADET
SCI DU CHATEAU HAUT-CADET, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
1641700
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2021

Présentation de la marque Château HAUT CADET

Déposée le 7 janvier 1991 par la société SCI DU CHATEAU HAUT-CADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT CADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU HAUT-CADET domicilié(e) Bragard - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 928 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Château HAUT CADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château HAUT CADET est expirée depuis le 7 janvier 2021.


SCI DU CHATEAU HAUT-CADET, Société Civile Immobilière - Bragard - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 333928364


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186512 - Publication au BOPI 2000-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459946 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Bière - Vins d'A.O.C. Saint-Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation ainsi exactement désignée Château HAUT CADET

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.