Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU BREN DE GAGNARD
Numéro de dépôt :
3398990
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Présentation de la marque CHATEAU BREN DE GAGNARD
Déposée le 12 décembre 2005 par la société sci du chateau GAGNARD SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BREN DE GAGNARD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BREN DE GAGNARD est expirée depuis le 12 décembre 2015.
sci du chateau GAGNARD SCI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04