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Marques déposées par la société SCI du Château de Gevrey-Chambertin
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MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN
SCI du Château de Gevrey-Chambertin, Société Civile Immobilière, Au Chateau

Numéro de dépôt :
3859442
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN de SCI du Château de Gevrey-Chambertin

Présentation de la marque MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN

Déposée le 16 septembre 2011 par la société SCI du Château de Gevrey-Chambertin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société SCI du Château de Gevrey-Chambertin domicilié(e) - 21220 - Gevrey-Chambertin - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 603 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPOLE CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN est expirée depuis le 16 septembre 2021.


SCI du Château de Gevrey-Chambertin, Société Civile Immobilière, Au Chateau - 21220 - Gevrey-Chambertin - France - SIREN 421603242


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE GEVREY CHAMBERTIN.