Déposée le 21 septembre 2011 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Honorat domicilié(e) 21 rue Henri Rochefort - 75017 - Paris - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860569.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie, pierres ; précieuses ; horlogerie et instruments ; chronométriques ; Monnaies ; objets ; d'art en métaux précieux ; coffrets à ; bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ; ou verres de montre ; porte-clefs de ; fantaisie ; statues ou figurines ; (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et ; articles de bureau (à l'exception des ; meubles) ; matériel d'instruction ou ; d'enseignement (à l'exception des ; appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs ; de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier ; hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour ; l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations fournies aux agences de tourisme, services d'autobus, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de chauffeurs, réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées.
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