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Marques déposées par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY
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EAU DE CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE CHEVERNY
SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
3921791
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
EAU DE CHEVERNY de SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque EAU DE CHEVERNY

Déposée le 23 mai 2012 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien domicilié(e) 21 rue Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France.

La marque EAU DE CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE CHEVERNY est expirée depuis le 23 mai 2022.

SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE , CHATEAU DE CHEVERNY , CHÂTEAU de CHEVERNY , CHATEAU DE CHEVERNY


SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 322423732


PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien - 21 rue Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595194 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Mésothérapie.