Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE
SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
4160083
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE de SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Péchenard & Associés, M. Fabien HONORAT domicilié(e) 17 bis rue legendre - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE CHEVERNY , (Marque figurative) , CHATEAU DE CHEVERNY , CHÂTEAU de CHEVERNY , CHATEAU DE CHEVERNY


SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 322423732


SCP Péchenard & Associés, M. Fabien HONORAT - 17 bis rue legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou ; d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ;

Café et succédanés du café ; thé, cacao, chocolat à boire ; sucre ; barres de céréales ; pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie ; chocolat ; confiserie ; glace à rafraîchir, glaces comestibles et crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Vins d'appellation d'origine controlée Cheverny ;

Services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations fournies aux agences de tourisme, services d'autobus, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de chauffeurs, réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées.