Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY
/
CHATEAU DE CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHEVERNY
SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
4247895
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
CHATEAU DE CHEVERNY de SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque CHATEAU DE CHEVERNY

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 rue de la Trémoille - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Péchenard & Associés, M. Fabien Honorat domicilié(e) 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque CHATEAU DE CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHEVERNY arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE CHEVERNY , (Marque figurative) , CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE , CHATEAU DE CHEVERNY , CHÂTEAU de CHEVERNY


SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 rue de la Trémoille - 75008 - Paris - France - SIREN 322423732


Péchenard & Associés, M. Fabien Honorat - 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) .