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Marques déposées par SCI du 5 rue Chabert SCI
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Le Carré Fragonard
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré Fragonard
SCI du 5 rue Chabert SCI

Numéro de dépôt :
3554503
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
Le Carré Fragonard de SCI du 5 rue Chabert SCI

Présentation de la marque Le Carré Fragonard

Déposée le 8 février 2008 par SCI du 5 rue Chabert SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carré Fragonard »

Le déposant est SCI du 5 rue Chabert SCI domicilié(e) 17 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI du 5 rue Chabert domicilié(e) 17 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré Fragonard est expirée depuis le 8 février 2018.


SCI du 5 rue Chabert SCI - 17 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


SCI du 5 rue Chabert - 17 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.