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Marques déposées par la société SCI DOMOTEL
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DOMOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOTEL
SCI DOMOTEL

Numéro de dépôt :
1425940
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2007
DOMOTEL de SCI DOMOTEL

Présentation de la marque DOMOTEL

Déposée le 7 septembre 1987 par la société SCI DOMOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI DOMOTEL domicilié(e) 25 Rue des Bouchers, 14400 Bayeux (dossier no 2092482) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 188 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOREL DOMINIQUE domicilié(e) (dossier no 2092482) - France.

La marque DOMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOTEL est expirée depuis le 7 septembre 2007.


SCI DOMOTEL - 25 Rue des Bouchers, 14400 Bayeux (dossier no 2092482) - France - SIREN 382188092


Mr MOREL DOMINIQUE - (dossier no 2092482) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092482 - Publication au BOPI 1997-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Hotellerie-Restauration