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Marques déposées par la société SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE
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domaine du pin de la lègue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine du pin de la lègue
SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE, SCI

Numéro de dépôt :
4381472
Date de dépôt :
05/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2027
domaine du pin de la lègue de SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE

Présentation de la marque domaine du pin de la lègue

Déposée par voie électronique le 5 août 2017 par la société SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine du pin de la lègue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la société SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE domicilié(e) 2700 RD 4 - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 073 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine du pin de la legue, M. thierry mayer, personnel domicilié(e) 2700 RD 4 - 83600 - Frejus - France.

La marque domaine du pin de la lègue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25 26 28 35 36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine du pin de la lègue arrivera à expiration en date du 5 août 2027.


SCI DOMAINE DU PIN DE LA LEGUE, SCI - 2700 RD 4 - 83600 - FREJUS - France - SIREN 783073570


domaine du pin de la legue, M. thierry mayer, personnel - 2700 RD 4 - 83600 - Frejus - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Rubans ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; planches pour le surf ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.