Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCI DOMAINE DU MINISTRE (SCI
/
DOMAINE DU MINISTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MINISTRE
SCI DOMAINE DU MINISTRE (SCI)

Numéro de dépôt :
1645971
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU MINISTRE

Déposée le 28 novembre 1989 par SCI DOMAINE DU MINISTRE (SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MINISTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI DOMAINE DU MINISTRE (SCI), domicilié(e) Domaine du Ministre, 34490 MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque DOMAINE DU MINISTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MINISTRE est expirée depuis le 28 novembre 1999.


SCI DOMAINE DU MINISTRE (SCI) - Domaine du Ministre, 34490 MURVIEL LES BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins de pays ou d'appellation d'origine, Vinaigre, Confitures

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.