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Marques déposées par la société SCI Domaine des Avaux
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DOMAINE DES AVAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AVAUX
SCI Domaine des Avaux, Société civile

Numéro de dépôt :
93484472
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013

Présentation de la marque DOMAINE DES AVAUX

Déposée le 21 septembre 1993 par la société SCI Domaine des Avaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES AVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société SCI Domaine des Avaux domicilié(e) Chemin de ST Paul,30330 Saint Paul les fonts,France (dossier no 2245758) - 30330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 141 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile du Domaine des Avaux Xavier Dumas domicilié(e) 30330 ST Paul les Fonts (dossier no 2245758) - France.

La marque DOMAINE DES AVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES AVAUX est expirée depuis le 2 juillet 2013.


SCI Domaine des Avaux, Société civile - Chemin de ST Paul,30330 Saint Paul les fonts,France (dossier no 2245758) - 30330 - France - SIREN 392141099


Société Civile du Domaine des Avaux Xavier Dumas - 30330 ST Paul les Fonts (dossier no 2245758) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371621 - Publication au BOPI 2003-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245758 - Publication au BOPI 2003-07-02

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES AVAUX